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LÉGALES

1. Identification du Propriétaire du Site :

Nom de la Société Propriétaire du Site : Sport et Partage
Responsable Publication du Site : Sport et Partage
Adresse du Siège Social de la Société Propriétaire du Site : 23 boulevard Delessert, 75016 PARIS
E-mail :
contact@t24-xtremtriathlon.com
Forme juridique de la Société Propriétaire du Site : Société par actions simplifiée
Numéro RCS : Paris B 798 721 601 (Registre du Commerce et des Sociétés de Paris)
Numéro SIRET : 798 721 601 00010
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR05798721601

2. Coordonnées de l'Hébergeur :

Nom de l'Hébergeur : Squarespace Ireland Ltd.
Adresse du Siège Social de l’Hébergeur : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande, D08 N12C
Numéro d’Immatriculation de l'Hébergeur : 527641 (Registre du Commerce et des Sociétés de Dublin)

3. Propriété Intellectuelle ET CONTREFAÇON :

Tous les contenus présents sur ce site, tels que les textes, les images, les vidéos, les graphiques et les logos, sont la propriété exclusive de Sport et Partage ou font l'objet d'une licence d'utilisation. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.

La marque et le logo de “T24 XTREM TRIATHLON” sont déposés à l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuelle) et sont la propriété de Charles Gallant.
Charles Gallant autorise Sport et Partage à les utiliser dans le cadre de l’organisation des événements liés à cette marque et à ce logo.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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9. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.